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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPEGY
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ARCOUSTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCOUSTIC
ARPEGY SARL

Numéro de dépôt :
95566401
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque ARCOUSTIC

Déposée le 31 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPEGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPEGY domicilié(e) 22, Route des Bayons, 63700 ST-ELOY-LES-MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGY - France.

La marque ARCOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOUSTIC est expirée depuis le 31 mars 2005.

ARPEGY a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGY , EUROP FLAMME SERVICES , ORCHEL


ARPEGY SARL - 22, Route des Bayons, 63700 ST-ELOY-LES-MINES - France


ARPEGY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Tous panneaux d'isolation et de correction acoustique Cloison (non métallique) et doublage acoustique (isolation et correction)

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.